Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site Pat’ à Truffe est édité par :

  • Nom : Anaïs ANDRÉ

  • Statut : Entrepreneur Individuel (Micro-entrepreneur)

  • Siège social : 9 avenue du général de Gaulle 78210 Saint-Cyr l'École

  • SIRET : 99907824900011

  • Responsable de la publication : Anaïs ANDRÉ

  • Contact : contact@patatruffe.fr - 06.95.14.73.78

2. Activité réglementée

Conformément à la réglementation en vigueur pour les métiers liés aux animaux de compagnie :

  • Titulaire de l'ACACED (Attestation de Connaissances pour les Animaux de Compagnie d'Espèces Domestiques).

  • Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RCP) : MAIF, couvrant les activités d'éducation canine et de promenades.

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l'hébergeur : Netlify, Inc.

  • Adresse de l'hébergeur : 101 2nd Street San Francisco, CA 94105

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site (textes, logos, photographies, design) relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support que ce soit est interdite sans autorisation préalable.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, email, ville) sont utilisées exclusivement pour répondre à vos demandes et organiser les séances d'éducation.

  • Elles ne sont jamais cédées à des tiers.

  • Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer en contactant : contact@patatruffe.fr.

6. Médiateur à la consommation

Obligatoire pour les éducateurs canins en cas de litige avec un client particulier.

En cas de litige non résolu, vous pouvez contacter le médiateur dont je relève :

  • Nom du médiateur : Mediavet

Site web : https://mediavet.net